Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quartier Latin
EMY 103, SAS

Numéro de dépôt :
4301646
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
Quartier Latin de EMY 103

Présentation de la marque Quartier Latin

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMY 103 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quartier Latin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMY 103 domicilié(e) 103 rue de la Folie Mericourt - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Pinon domicilié(e) 103 RUE Folie Méricourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Quartier Latin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartier Latin arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

EMY 103 a également déposé les autres marques suivantes : CANAL SAINT MARTIN , CANAL SAINT MARTIN , Klöm


EMY 103, SAS - 103 rue de la Folie Mericourt - 75011 - Paris - France


M. Matthieu Pinon - 103 RUE Folie Méricourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.